Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ALARDTODO
/
DOMAINE DU HAUT RAULY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU HAUT RAULY
SCEA ALARD

Numéro de dépôt :
96611813
Date de dépôt :
16/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2006

Présentation de la marque DOMAINE DU HAUT RAULY

Déposée le 16 février 1996 par ALARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DU HAUT RAULY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est ALARDTODO domicilié(e) LE THEULET, 24240 MONBAZILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA ALARD - France.

La marque DOMAINE DU HAUT RAULY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96611813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU HAUT RAULY est expirée depuis le 16 février 2006.

ALARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU THEULET , CHATEAU RAULY MARSALET , CHATEAU RAULY MARSALET , CHATEAU THEULET , DOMAINE DU HAUT RAULY , EFFLORESCENCE , CHATEAU RAULY MARSALET , CHATEAU THEULET , CHATEAU DE BIRAN


SCEA ALARD - LE THEULET, 24240 MONBAZILLAC - France


SCEA ALARD - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1996-33

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU HAUT RAULY"

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.